Téléphérique – Module 3 : Le cadre juridique des activités des artistes-auteur·rice·s

Souvent peu ou mal formalisés et rarement négociés, les contrats dans les arts visuels restent flous. Comment identifier, dans la pluralité des activités des artistes-auteur·rice·s, le type de contrat et la rémunération adaptés? Dans ce module, nous abordons les fondamentaux du droit d’auteur·rice et la cession de ces droits, les œuvres à pluralité d’auteur·rice·s (collective, de collaboration et composite). Nous vous proposons de construire une méthode de lecture afin de rapidement repérer les points importants des contrats de production d’œuvre, de résidence artistique, de commande ou d’exposition.

Sans vous transformer en avocat, ce module de formation vous permettra de comprendre les documents que vous serez amené·e à signer, mais également d’être en capacité de les négocier.

OBJECTIFS:

– Connaître et comprendre le cadre juridique des activités des artistes-auteur·rice·s
– Savoir actualiser la documentation professionnelle et les ressources juridiques afin de suivre les évolutions du cadre légal
– Structurer et négocier un contrat en vue de garantir ses intérêts en respectant le cadre légal
– Savoir communiquer sur le régime juridique à ses partenaires, clients et collègues afin d’adopter une posture professionnelle en choisissant le bon vocabulaire et en identifiant les points de confusion
– Connaître les différents cadres d’emploi et de rémunération de la création contemporaine

Module 3 : 9h de formation.
Environ 15 minutes par jour.